Déposée par voie électronique le 14 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMENAPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHLEBOTONYL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMENAPHARM domicilié(e) 3 BIS RUE GANNEVAL - 95570 - ATTAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 028 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSE NOELLE NACCACHE domicilié(e) 11 ALLEE DES GENEVRIERS - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMENAPHARM , sarl - 3 BIS RUE GANNEVAL - 95570 - ATTAINVILLE - France - SIREN 484028170
ROSE NOELLE NACCACHE - 11 ALLEE DES GENEVRIERS - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Classe 30 Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ;.
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